2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Permis de construire et DP
4
MOSAIQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arles.
MOSAIQUE est enregistré sous la forme juridique Autre SARL coopérative, avec un siège déclaré 04130 à Volx.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOSAIQUE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/06/2016 - 25/02/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOSAIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/06/2016 - 25/02/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Arles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOSAIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Chapelle, Rosans (05150) | PC Locaux | F39 | 2 600 m² | 204 m² | 2016/06/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
