MOREAU FREDERIC ET KATIA - Permis de construire et DP

Active
529177172 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MOREAU FREDERIC ET KATIA

MOREAU FREDERIC ET KATIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

MOREAU FREDERIC ET KATIA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOREAU FREDERIC ET KATIA
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de MOREAU FREDERIC ET KATIA

Activité d’urbanisme de MOREAU FREDERIC ET KATIA

MOREAU FREDERIC ET KATIA compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2022 - 24/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOREAU FREDERIC ET KATIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2022 - 24/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOREAU FREDERIC ET KATIA

1 autorisation sur la période 24/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOREAU FREDERIC ET KATIA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOREAU FREDERIC ET KATIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MOREAU FREDERIC ET KATIA

Sources des informations sur MOREAU FREDERIC ET KATIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOREAU FREDERIC ET KATIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOREAU FREDERIC ET KATIA ?
MOREAU FREDERIC ET KATIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOREAU FREDERIC ET KATIA ?
Le profil de MOREAU FREDERIC ET KATIA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOREAU FREDERIC ET KATIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOREAU FREDERIC ET KATIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOREAU FREDERIC ET KATIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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