Présentation détaillée de MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Urt.
Profil et organisation
MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64240 à Urt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de démolir de MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
Activité d’urbanisme de MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES compte 2
autorisations recensées
sur la période 26/10/2017 - 01/07/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
26/10/2017 - 01/07/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
2 autorisations sur la période 26/10/2017 - 01/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Urt.
Demandeurs comparables à MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES ?
MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES ?
Le profil de MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONASTERE RELIGIEUSES BENEDICTINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.