2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
MOMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
MOMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69460 à Vaux-en-Beaujolais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOMA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2018 - 14/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/11/2018 - 14/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOMA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Rousses, Montceaux (01090) | PC Logement | 0A794 | 406 m² | 101 m² | 2023/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 1 Le Domaine De Grange-Rouge Descours, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PC Logement | AC1196, AC1195 | 460 m² | 106 m² | 2018/11/30 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
