2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
MODULAL FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barentin.
MODULAL FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76230 à Isneauville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MODULAL FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2018 - 15/02/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MODULAL FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chevilly-Larue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MODULAL FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Languedoc Zac Du Triangle Des Meuniers, Chevilly-Larue (94550) | PC Mixte | AI24 | 1 871 m² | 2 225 m² | 2018/03/21 |
1 autorisation sur la période 15/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Barentin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 201 Avenue Andre Maurois, Barentin (76360) | PD | AD56, AD69 | — | 2019/02/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
