MODIA - Permis d'aménager

Active
483400271 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 08/06/2005

Infos clés

Présentation détaillée de MODIA

MODIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arles.

Profil et organisation

MODIA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13104 à ARLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MODIA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
SIRET du siège
Date de création
08/06/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de MODIA

Activité d’urbanisme de MODIA

MODIA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 07/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour MODIA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2016 - 07/06/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de MODIA

2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 07/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arles.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Bd Du Cambre D Aze, Font-Romeu-Odeillo-Via (66120) PA BD88, BD89 2023/06/07
V.c. Dite Rue De Mandon Moules, Arles (13280) PA HW1 22 784 m² 2016/07/08

Répartition géographique des autorisations de MODIA

Demandeurs comparables à MODIA

Sources des informations sur MODIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MODIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MODIA ?
MODIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MODIA ?
Le profil de MODIA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MODIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MODIA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MODIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides