2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
M.N.S est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Goncelin.
M.N.S est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73000 à Bassens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
M.N.S compte 3 autorisations recensées sur la période 13/11/2019 - 21/10/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour M.N.S, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Goncelin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M.N.S dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Ventive, Goncelin (38570) | PC Logement | AD636 | 1 232 m² | 185 m² | 2022/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 13/11/2019 - 14/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Buissière. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Plantees Lieu-D, Le Cheylas (38570) | PA | B325 | 1 631 m² | 2022/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 214 Rue Chateau Dauphin, La Buissière (38530) | PA | B534, B535 | 5 872 m² | 2019/11/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
