MMS - Permis de construire et DP

Active
994467314 Société civile immobilière Créée le 27/11/2025

Infos clés

Présentation détaillée de MMS

MMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Agathe-la-Bouteresse.

Profil et organisation

MMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42130 à SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de MMS

Activité d’urbanisme de MMS

MMS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2025 - 19/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2025 - 19/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MMS

2 autorisations sur la période 14/02/2025 - 19/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Agathe-la-Bouteresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mollian, Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42130) PC Logement 0C815, 0C448 1 245 m² 140 m² 2026/03/19
Route Departementale 1089, Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42130) PC Logement C815 1 225 m² 139 m² 2025/02/14

Répartition géographique des autorisations de MMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MMS

Sources des informations sur MMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MMS ?
MMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MMS ?
Le profil de MMS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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