MIPASE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
802832345 Société civile immobilière PME Créée le 16/05/2014

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de MIPASE

MIPASE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feurs.

Profil et organisation

MIPASE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42110 à POUILLY-LES-FEURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MIPASE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/05/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MIPASE

Activité d’urbanisme de MIPASE

MIPASE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 05/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MIPASE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2014 - 05/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MIPASE

1 autorisation sur la période 15/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Feurs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MIPASE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4Ter Rue Auguste Broutin, Feurs (42110) PC Logement AC670 168 m² 129 m² 2014/12/15

Permis de démolir de MIPASE

1 autorisation sur la période 05/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Feurs. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4B Rue Auguste Brouthin, Feurs (42110) PD AC669 172 m² 2015/05/05

Répartition géographique des autorisations de MIPASE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MIPASE

Sources des informations sur MIPASE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MIPASE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MIPASE ?
MIPASE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MIPASE ?
Le profil de MIPASE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MIPASE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MIPASE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MIPASE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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