MEL - Permis de construire et DP

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877562769 Société civile immobilière Créée le 18/09/2019

Présentation détaillée de MEL

MEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Celle-en-Morvan.

Profil et organisation

MEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71400 à Autun.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/09/2019

Siège social

Permis de construire et DP de MEL

Activité d’urbanisme de MEL

MEL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2022 - 28/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2022 - 28/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MEL

1 autorisation sur la période 28/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Celle-en-Morvan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de MEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MEL

Sources des informations sur MEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MEL ?
MEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MEL ?
Le profil de MEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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