2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MATINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chalamont.
MATINES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 56500 à Évellys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MATINES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2016 - 12/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MATINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/10/2016 - 12/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Chalamont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MATINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1780 Route De Villars Les Dombe La Marine, Chalamont (01320) | PC Locaux | 0F428 | 20 514 m² | 32 m² | 2021/10/12 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Trois Moineaux, Trémorel (22230) | PC Locaux | YL381 | — | 2 254 m² | 2016/10/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
