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autorisations d'urbanisme
Infos clés
MASSON-SEPHAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.
MASSON-SEPHAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44140 au Bignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MASSON-SEPHAN compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2020 - 06/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MASSON-SEPHAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/12/2020 - 06/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rezé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MASSON-SEPHAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Ada Lovelace, Rezé (44400) | PC Locaux | BR89 | 1 508 m² | 614 m² | 2021/08/06 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Gertrude Belle Elion, Rezé (44400) | PC Locaux | BR96 | 1 606 m² | 632 m² | 2020/12/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
