MASSON-SEPHAN - Permis de construire et DP

Active
883046880 Société civile immobilière Créée le 22/04/2020

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MASSON-SEPHAN

MASSON-SEPHAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

MASSON-SEPHAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44140 au Bignon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MASSON-SEPHAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
22/04/2020

Siège social

Permis de construire et DP de MASSON-SEPHAN

Activité d’urbanisme de MASSON-SEPHAN

MASSON-SEPHAN compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2020 - 06/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MASSON-SEPHAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/12/2020 - 06/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MASSON-SEPHAN

2 autorisations sur la période 24/12/2020 - 06/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MASSON-SEPHAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Ada Lovelace, Rezé (44400) PC Locaux BR89 1 508 m² 614 m² 2021/08/06
12 Rue Gertrude Belle Elion, Rezé (44400) PC Locaux BR96 1 606 m² 632 m² 2020/12/24

Répartition géographique des autorisations de MASSON-SEPHAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MASSON-SEPHAN

Sources des informations sur MASSON-SEPHAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MASSON-SEPHAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MASSON-SEPHAN ?
MASSON-SEPHAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MASSON-SEPHAN ?
Le profil de MASSON-SEPHAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MASSON-SEPHAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MASSON-SEPHAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MASSON-SEPHAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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