MASSON LES CHAISES - Permis de construire et DP

Active
434796843 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2001

Présentation détaillée de MASSON LES CHAISES

MASSON LES CHAISES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalautre-la-Grande.

Profil et organisation

MASSON LES CHAISES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 77171 à Chalautre-la-Grande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MASSON LES CHAISES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2001

Siège social

Permis de construire et DP de MASSON LES CHAISES

Activité d’urbanisme de MASSON LES CHAISES

MASSON LES CHAISES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2023 - 23/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MASSON LES CHAISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/01/2023 - 23/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MASSON LES CHAISES

1 autorisation sur la période 23/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chalautre-la-Grande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MASSON LES CHAISES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MASSON LES CHAISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MASSON LES CHAISES

Sources des informations sur MASSON LES CHAISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MASSON LES CHAISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MASSON LES CHAISES ?
MASSON LES CHAISES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MASSON LES CHAISES ?
Le profil de MASSON LES CHAISES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MASSON LES CHAISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MASSON LES CHAISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MASSON LES CHAISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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