2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
MASDIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Masevaux-Niederbruck.
MASDIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68290 à Masevaux-Niederbruck.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MASDIS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MASDIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/04/2016 - 19/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Masevaux-Niederbruck.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8A Rue Du General De Gaulle, Masevaux-Niederbruck (68290) | PD | 07223, 07226 | — | 2016/12/19 |
| 10 Rue Du General De Gaulle, Masevaux-Niederbruck (68290) | PD | 0779 | — | 2016/04/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
