2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
MARCEL FOINNEAU est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Cyprien.
MARCEL FOINNEAU est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66200 à Alénya.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MARCEL FOINNEAU compte 8 autorisations recensées sur la période 07/02/2015 - 24/06/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MARCEL FOINNEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/11/2016 - 24/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Port-Vendres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARCEL FOINNEAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N_6 Du Col, Port-Vendres (66660) | PC Logement | AC682 | 273 m² | 113 m² | 2016/11/18 |
| Voie Communale N_6 Du Col, Port-Vendres (66660) | PC Logement | AC673 | 447 m² | 126 m² | 2016/11/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 07/02/2015 - 16/02/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Cyprien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Denis Papin, Argelès-sur-Mer (66700) | PA | BI86, BI87 | 3 400 m² | 2018/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Cuatxes Rue Blaise Cen, Saint-Cyprien (66750) | PA | AK119 | 15 620 m² | 2017/09/27 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Xinxettes, Saint-Cyprien (66750) | PA | AP29, AP30 | — | 2015/04/14 |
| Rue Des Jardins, Alénya (66200) | PA | AL226 | — | 2015/02/07 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Cyprien
4 autorisations
Port-Vendres
2 autorisations
Alénya
1 autorisation
Argelès-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
