2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MANOIR DE LA TETE ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-Notre-Dame.
MANOIR DE LA TETE ROUGE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49260 au Puy-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MANOIR DE LA TETE ROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2022 - 06/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MANOIR DE LA TETE ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/09/2022 - 06/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MANOIR DE LA TETE ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Des Verchers Les Q, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PC Locaux | ZO741 | 4 682 m² | 243 m² | 2024/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Des Verchers Les Quints, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PC Locaux | ZO658 | 6 852 m² | 790 m² | 2022/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
