MAM CHEZ JULES ET ROSE - Permis de construire et DP

Active
900088766 Association déclarée Créée le 12/05/2021

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MAM CHEZ JULES ET ROSE

MAM CHEZ JULES ET ROSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-les-Rosiers.

Profil et organisation

MAM CHEZ JULES ET ROSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30340 à Saint-Privat-des-Vieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAM CHEZ JULES ET ROSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
12/05/2021

Siège social

Permis de construire et DP de MAM CHEZ JULES ET ROSE

Activité d’urbanisme de MAM CHEZ JULES ET ROSE

MAM CHEZ JULES ET ROSE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2021 - 21/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAM CHEZ JULES ET ROSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/11/2021 - 21/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAM CHEZ JULES ET ROSE

1 autorisation sur la période 21/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-les-Rosiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAM CHEZ JULES ET ROSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MAM CHEZ JULES ET ROSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAM CHEZ JULES ET ROSE

Sources des informations sur MAM CHEZ JULES ET ROSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAM CHEZ JULES ET ROSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAM CHEZ JULES ET ROSE ?
MAM CHEZ JULES ET ROSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAM CHEZ JULES ET ROSE ?
Le profil de MAM CHEZ JULES ET ROSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAM CHEZ JULES ET ROSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAM CHEZ JULES ET ROSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAM CHEZ JULES ET ROSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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