2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
MALPASSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sète.
MALPASSE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 34970 à Lattes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MALPASSE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 22/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MALPASSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/09/2013 - 22/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Sète. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MALPASSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Avenue Victor Hugo, Sète (34200) | PC Locaux | AI4 | 1 595 m² | 2 780 m² | 2013/11/22 |
| 18 Rue Denfert Rochereau, Sète (34200) | PC Locaux | AI134, AI135 | 522 m² | 41 m² | 2013/09/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 01/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sète. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Avenue Victor Hugo, Sète (34200) | PD | AI4 | — | 2013/07/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
