MAISON NOTRE DAME DE LOURDES - Permis de construire et DP

Active
777675604 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

MAISON NOTRE DAME DE LOURDES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domalain.

Profil et organisation

MAISON NOTRE DAME DE LOURDES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 35680 DOMALAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON NOTRE DAME DE LOURDES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

Activité d’urbanisme de MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

MAISON NOTRE DAME DE LOURDES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/11/2014 - 14/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON NOTRE DAME DE LOURDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/11/2014 - 14/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

3 autorisations sur la période 21/11/2014 - 14/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Domalain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON NOTRE DAME DE LOURDES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Notre Dame De Lourdes, Domalain (35680) PC Locaux AB602, AB606 10 424 m² 1 442 m² 2017/11/14
Adresse Non Renseignée, Domalain (35680) PC Locaux 37 m² 2016/02/01
24 Rue Notre Dame De Lourdes, Domalain (35680) PC Locaux AB602 2 000 m² 180 m² 2014/11/21

Répartition géographique des autorisations de MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

Sources des informations sur MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON NOTRE DAME DE LOURDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON NOTRE DAME DE LOURDES ?
MAISON NOTRE DAME DE LOURDES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON NOTRE DAME DE LOURDES ?
Le profil de MAISON NOTRE DAME DE LOURDES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON NOTRE DAME DE LOURDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON NOTRE DAME DE LOURDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON NOTRE DAME DE LOURDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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