2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vains.
MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50300 à Vains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2016 - 23/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/05/2016 - 23/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Route Des Granges, Vains (50300) | PC Locaux | UH39, UH138 | 13 583 m² | 306 m² | 2023/10/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Route Des Granges, Vains (50300) | PC Locaux | AB138, AB39 | 13 608 m² | 591 m² | 2016/05/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
