MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER - Permis de construire et DP

Active
780927935 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vains.

Profil et organisation

MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50300 à VAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

Activité d’urbanisme de MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2016 - 23/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2016 - 23/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

2 autorisations sur la période 03/05/2016 - 23/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Route Des Granges, Vains (50300) PC Locaux UH39, UH138 13 583 m² 306 m² 2023/10/23
14 Route Des Granges, Vains (50300) PC Locaux AB138, AB39 13 608 m² 591 m² 2016/05/03

Répartition géographique des autorisations de MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

Sources des informations sur MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER ?
MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER ?
Le profil de MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON FAMILIALE RURALE VAINS-ST SENIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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