2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
MAISON FAMILIALE RURALE DE HAUTE-MARNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxières-lès-Villiers.
MAISON FAMILIALE RURALE DE HAUTE-MARNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 52270 à Doulaincourt-Saucourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE DE HAUTE-MARNE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 26/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE DE HAUTE-MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/10/2013 - 26/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Buxières-lès-Villiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE DE HAUTE-MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Baron De Beine, Buxières-lès-Villiers (52000) | PC Locaux | AA44, AA46 | 20 896 m² | 503 m² | 2023/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue D Baron De Beine, Buxières-lès-Villiers (52000) | PC Locaux | AA41, AA42 | 20 879 m² | 70 m² | 2019/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Baron De Beine, Buxières-lès-Villiers (52000) | PC Locaux | AA44 | 1 340 m² | 32 m² | 2013/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
