2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
MAISON FAMILIALE HORTICOLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Machecoul-Saint-Même.
MAISON FAMILIALE HORTICOLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44270 à Machecoul-Saint-Même.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE HORTICOLE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2014 - 23/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE HORTICOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Machecoul-Saint-Même.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE HORTICOLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Bd Des Regents, Machecoul-Saint-Même (44270) | DP Locaux | NC61 | 4 876 m² | 36 m² | 2014/06/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
