Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Giroye, Alençon (61000) | PA | AD266 | — | 2023/07/05 |
MAISON FAMILIALE - Permis d'aménager
Active
400038394
Association déclarée
PME
Créée le 15/10/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MAISON FAMILIALE
MAISON FAMILIALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alençon.
Profil et organisation
MAISON FAMILIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61000 à Alençon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAISON FAMILIALE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.59A - Formation continue d'adultes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de MAISON FAMILIALE
Activité d’urbanisme de MAISON FAMILIALE
MAISON FAMILIALE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2023 - 05/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/07/2023 - 05/07/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MAISON FAMILIALE
1 autorisation sur la période 05/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAISON FAMILIALE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MAISON FAMILIALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
SIREN 300325792
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
SIREN 329891675
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN 780968277
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION PIERRE NOAL
SIREN 314912189
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
SIREN 780956652
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ORNEODE
SIREN 775629280
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur MAISON FAMILIALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON FAMILIALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON FAMILIALE ?
MAISON FAMILIALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON FAMILIALE ?
Le profil de MAISON FAMILIALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON FAMILIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON FAMILIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON FAMILIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable