2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Seine-l'Abbaye.
MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21440 à Saint-Seine-l'Abbaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2015 - 22/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/08/2015 - 22/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Seine-l'Abbaye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Sonnois, Saint-Seine-l'Abbaye (21440) | PC Locaux | AC262 | 279 m² | 378 m² | 2015/12/22 |
| 14 Rue Sonnois, Saint-Seine-l'Abbaye (21440) | DP Locaux | AC262 | 279 m² | 378 m² | 2015/08/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
