MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC - Permis de construire et DP

Active
778252965 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Seine-l'Abbaye.

Profil et organisation

MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21440 à SAINT SEINE L'ABBAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

Activité d’urbanisme de MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2015 - 22/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/08/2015 - 22/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

2 autorisations sur la période 16/08/2015 - 22/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Seine-l'Abbaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Sonnois, Saint-Seine-l'Abbaye (21440) PC Locaux AC262 279 m² 378 m² 2015/12/22
14 Rue Sonnois, Saint-Seine-l'Abbaye (21440) DP Locaux AC262 279 m² 378 m² 2015/08/16

Répartition géographique des autorisations de MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

Sources des informations sur MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC ?
MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC ?
Le profil de MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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