2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
MAISON DE RETRAITE STE FAMILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemme-la-Plaine.
MAISON DE RETRAITE STE FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à Sainte-Gemme-la-Plaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE RETRAITE STE FAMILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2020 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE STE FAMILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemme-la-Plaine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE STE FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Dames Claires, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) | DP Locaux | AE265 | 888 m² | 128 m² | 2020/04/25 |
2 autorisations sur la période 23/09/2021 - 06/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemme-la-Plaine. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Mairie, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) | PD | AE39 | 2 263 m² | 2023/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De L'eglise, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) | PD | AE193 | 5 298 m² | 2021/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
