MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montville.
Profil et organisation
MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 76710 à MONTVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
Activité d’urbanisme de MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 29/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
2 autorisations sur la période 30/06/2015 - 29/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ernest Delaporte, Montville (76710) | DP Locaux | AB931 | 3 099 m² | 13 m² | 2016/06/29 |
| Rue Ernest Delaporte, Montville (76710) | DP Locaux | AB931 | 3 099 m² | 20 m² | 2015/06/30 |
Répartition géographique des autorisations de MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON DE RETRAITE LES MYOSOTIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.