2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
4
MAISON DE L'ESTUAIRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Gonfreville-l'Orcher.
MAISON DE L'ESTUAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76600 au Havre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE L'ESTUAIRE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/08/2019 - 20/04/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE L'ESTUAIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/08/2019 - 20/04/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Gonfreville-l'Orcher.
3 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rogerville (76700) | PA | — | — | 2019/08/28 |
| Adresse Non Renseignée, Oudalle (76430) | PA | — | — | 2019/08/28 |
| Adresse Non Renseignée, Gonfreville-l'Orcher (76700) | PA | — | — | 2019/08/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Gonfreville-l'Orcher
1 autorisation
Oudalle
1 autorisation
Rogerville
1 autorisation
Saint-Vigor-d'Ymonville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
