Présentation détaillée de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarrigné.
Profil et organisation
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49000 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
25/02/2016
Siège social
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Permis de construire et DP de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
Activité d’urbanisme de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/04/2022 - 22/04/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/04/2022 - 22/04/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
1 autorisation sur la période 22/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sarrigné.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT ?
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT ?
Le profil de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES CAPUCINE ET COQUELICOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.