2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON D ACCUEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Séguinière.
MAISON D ACCUEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49280 à La Séguinière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON D ACCUEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2017 - 25/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON D ACCUEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2017 - 25/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Séguinière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON D ACCUEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Sacre-Coeur, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AL437, AL560 | 24 856 m² | 983 m² | 2020/02/25 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Sacre Coeur, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AL437 | 5 329 m² | 40 m² | 2017/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
