Présentation détaillée de MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villejuif.
Profil et organisation
MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94800 à Villejuif.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
Activité d’urbanisme de MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/10/2020 - 29/10/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/10/2020 - 29/10/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
1 autorisation sur la période 29/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Villejuif.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE ?
MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE ?
Le profil de MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON COMMUNE DES ADDICTIONS DES TROUBLES MENTAUX ET DE LA SANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.