M4 CONCEPT - Permis de construire et DP

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852057470 Société civile immobilière Créée le 26/06/2019

Présentation détaillée de M4 CONCEPT

M4 CONCEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cusset.

Profil et organisation

M4 CONCEPT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03300 à CUSSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
M4 CONCEPT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/06/2019

Siège social

Permis de construire et DP de M4 CONCEPT

Activité d’urbanisme de M4 CONCEPT

M4 CONCEPT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2023 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M4 CONCEPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2023 - 10/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de M4 CONCEPT

2 autorisations sur la période 22/12/2023 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cusset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M4 CONCEPT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boule 1789 1989 Du Bicentenaire, Cusset (03300) PC Locaux BY394 4 156 m² 388 m² 2024/06/10
Boule 1789 1989 Du Bicentenaire, Cusset (03300) PC Locaux BY377, BY394 4 156 m² 1 200 m² 2023/12/22

Répartition géographique des autorisations de M4 CONCEPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à M4 CONCEPT

Sources des informations sur M4 CONCEPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M4 CONCEPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M4 CONCEPT ?
M4 CONCEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M4 CONCEPT ?
Le profil de M4 CONCEPT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M4 CONCEPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M4 CONCEPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M4 CONCEPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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