3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
M4 CONCEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cusset.
M4 CONCEPT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03300 à Cusset.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
M4 CONCEPT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2023 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour M4 CONCEPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/12/2023 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cusset.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M4 CONCEPT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boule 1789 1989 Du Bicentenaire, Cusset (03300) | PC Locaux | BY394 | 4 156 m² | 388 m² | 2024/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boule 1789 1989 Du Bicentenaire, Cusset (03300) | PC Locaux | BY377, BY394 | 4 156 m² | 1 200 m² | 2023/12/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.