M-JVE - Permis de construire et DP

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794469346 Société civile immobilière Créée le 01/08/2013

Présentation détaillée de M-JVE

M-JVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.

Profil et organisation

M-JVE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44980 à Sainte-Luce-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
M-JVE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013

Siège social

Permis de construire et DP de M-JVE

Activité d’urbanisme de M-JVE

M-JVE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2013 - 20/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M-JVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/12/2013 - 20/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de M-JVE

1 autorisation sur la période 20/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M-JVE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de M-JVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à M-JVE

Sources des informations sur M-JVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M-JVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M-JVE ?
M-JVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M-JVE ?
Le profil de M-JVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M-JVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M-JVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M-JVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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