Présentation détaillée de LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumilly.
Profil et organisation
LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 74150 à Rumilly.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
SIREN
Forme juridique
Établissement public local d'enseignement
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP de LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Activité d’urbanisme de LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/11/2017 - 30/11/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/11/2017 - 30/11/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
1 autorisation sur la période 30/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rumilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ?
LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ?
Le profil de LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LYCEE PROFESSIONNEL PORTE DES ALPES - LYCEE DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.