L'USINE COTE SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
900145913 Société civile immobilière Créée le 26/05/2021

Infos clés

Présentation détaillée de L'USINE COTE SOLEIL

L'USINE COTE SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauvert.

Profil et organisation

L'USINE COTE SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34470 à Pérols.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'USINE COTE SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/05/2021

Siège social

Permis de construire et DP de L'USINE COTE SOLEIL

Activité d’urbanisme de L'USINE COTE SOLEIL

L'USINE COTE SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/08/2023 - 17/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'USINE COTE SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/08/2023 - 17/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'USINE COTE SOLEIL

1 autorisation sur la période 17/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vauvert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'USINE COTE SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de L'USINE COTE SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'USINE COTE SOLEIL

Sources des informations sur L'USINE COTE SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'USINE COTE SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'USINE COTE SOLEIL ?
L'USINE COTE SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'USINE COTE SOLEIL ?
Le profil de L'USINE COTE SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'USINE COTE SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'USINE COTE SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'USINE COTE SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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