L'OUSTAL - Permis de construire et DP

Cessée
849722913 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/04/2019

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'OUSTAL

L'OUSTAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bozouls.

Profil et organisation

L'OUSTAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12340 à BOZOULS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'OUSTAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de L'OUSTAL

Activité d’urbanisme de L'OUSTAL

L'OUSTAL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2019 - 09/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'OUSTAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2019 - 09/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de L'OUSTAL

2 autorisations sur la période 19/09/2019 - 09/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bozouls.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OUSTAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Etienne Boissonnade, Espalion (12500) PC Logement AM513, AM517 2 318 m² 663 m² 2020/06/09
Rue Raoul Cabrol, Bozouls (12340) PC Logement E2178, E2176 1 289 m² 1 387 m² 2019/09/19

Répartition géographique des autorisations de L'OUSTAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'OUSTAL

Sources des informations sur L'OUSTAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'OUSTAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'OUSTAL ?
L'OUSTAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'OUSTAL ?
Le profil de L'OUSTAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'OUSTAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'OUSTAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'OUSTAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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