Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Mermoz, Oyonnax (01100) | PA | AX316, AP633 | 2 308 m² | 2016/03/24 |
LOTISS'YM - Permis d'aménager
Cessée
530847409
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 16/02/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LOTISS'YM
LOTISS'YM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
LOTISS'YM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LOTISS'YM
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/02/2011
Siège social
Permis d'aménager de LOTISS'YM
Activité d’urbanisme de LOTISS'YM
LOTISS'YM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2016 - 24/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISS'YM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/03/2016 - 24/03/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LOTISS'YM
1 autorisation sur la période 24/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LOTISS'YM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LOTISS'YM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
A.S.T. GROUPE
SIREN 392549820
Même département de siège
119 autorisations
117 PC
2 PD
EDF SOLUTIONS SOLAIRES
SIREN 433160900
Même département de siège
91 autorisations
78 PC
5 PA
8 PD
BEATI ENGINEERING
SIREN 313588568
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
YTEM AMENAGEMENT
SIREN 492128871
Même département de siège
28 autorisations
6 PC
22 PA
AMG PARTICIPATIONS
SIREN 329949192
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
CAPALYA BESS 1
SIREN 938758695
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur LOTISS'YM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LOTISS'YM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTISS'YM ?
LOTISS'YM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTISS'YM ?
Le profil de LOTISS'YM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTISS'YM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTISS'YM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTISS'YM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable