Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Tourache, Grane (26400) | PA | ZI273 | 1 879 m² | 2017/06/15 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
2
LOTISSOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grane.
LOTISSOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07250 au Pouzin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOTISSOL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2016 - 15/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSOL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/05/2016 - 15/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Grane.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Tourache, Grane (26400) | PA | ZI273 | 1 879 m² | 2017/06/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9011 Rue D'orifeuille, Livron-sur-Drôme (26250) | PA | BL102, BL129 | 9 602 m² | 2016/05/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.