L'IMMOBILIERE BATISIENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
441371788 Autre société civile Créée le 07/03/2002

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de L'IMMOBILIERE BATISIENNE

L'IMMOBILIERE BATISIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bâtie-Rolland.

Profil et organisation

L'IMMOBILIERE BATISIENNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26160 à LA BATIE-ROLLAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'IMMOBILIERE BATISIENNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/03/2002

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de L'IMMOBILIERE BATISIENNE

Activité d’urbanisme de L'IMMOBILIERE BATISIENNE

L'IMMOBILIERE BATISIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2020 - 08/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'IMMOBILIERE BATISIENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2020 - 08/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'IMMOBILIERE BATISIENNE

1 autorisation sur la période 02/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Bâtie-Rolland. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'IMMOBILIERE BATISIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vignerie, La Bâtie-Rolland (26160) PC Logement ZK22 7 100 m² 483 m² 2020/12/02

Permis d'aménager de L'IMMOBILIERE BATISIENNE

1 autorisation sur la période 08/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Bâtie-Rolland. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Vignerie, La Bâtie-Rolland (26160) PA ZK22 1 173 m² 2021/09/08

Répartition géographique des autorisations de L'IMMOBILIERE BATISIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'IMMOBILIERE BATISIENNE

Sources des informations sur L'IMMOBILIERE BATISIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'IMMOBILIERE BATISIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'IMMOBILIERE BATISIENNE ?
L'IMMOBILIERE BATISIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'IMMOBILIERE BATISIENNE ?
Le profil de L'IMMOBILIERE BATISIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'IMMOBILIERE BATISIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'IMMOBILIERE BATISIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'IMMOBILIERE BATISIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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