Présentation détaillée de LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvais.
Profil et organisation
LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60000 à Beauvais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
Activité d’urbanisme de LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/06/2017 - 20/06/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/06/2017 - 20/06/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
1 autorisation sur la période 20/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Beauvais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE ?
LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE ?
Le profil de LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LIGUE LAIQUE DE L EDUCATION ET DU SPORT DANS L OISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.