3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
L'ETANG DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malzy.
L'ETANG DES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 02120 à Malzy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ETANG DES SOURCES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 13/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ETANG DES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/02/2015 - 13/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Malzy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ETANG DES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Des Marichoux, Malzy (02120) | PC Mixte | ZH73, ZH92 | 42 386 m² | 144 m² | 2016/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Des Marichoux, Malzy (02120) | PC Locaux | ZH104, ZH103 | 42 386 m² | 95 m² | 2015/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.