L'ETANG DES SOURCES - Permis de construire et DP

Active
499209609 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/05/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'ETANG DES SOURCES

L'ETANG DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malzy.

Profil et organisation

L'ETANG DES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 02120 MALZY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ETANG DES SOURCES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Date de création
05/05/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de L'ETANG DES SOURCES

Activité d’urbanisme de L'ETANG DES SOURCES

L'ETANG DES SOURCES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 13/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ETANG DES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2015 - 13/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ETANG DES SOURCES

2 autorisations sur la période 24/02/2015 - 13/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Malzy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ETANG DES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Des Marichoux, Malzy (02120) PC Mixte ZH73, ZH92 42 386 m² 144 m² 2016/02/13
16 Rue Des Marichoux, Malzy (02120) PC Locaux ZH104, ZH103 42 386 m² 157 m² 2015/02/24

Répartition géographique des autorisations de L'ETANG DES SOURCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'ETANG DES SOURCES

Sources des informations sur L'ETANG DES SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ETANG DES SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ETANG DES SOURCES ?
L'ETANG DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ETANG DES SOURCES ?
Le profil de L'ETANG DES SOURCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ETANG DES SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ETANG DES SOURCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ETANG DES SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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