L'ESPANTE - Permis de construire et DP

Active
523462026 Autre société civile Créée le 01/07/2010

Présentation détaillée de L'ESPANTE

L'ESPANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Salvetat-Peyralès.

Profil et organisation

L'ESPANTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 12440 à LA SALVETAT-PEYRALES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ESPANTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2010

Siège social

Permis de construire et DP de L'ESPANTE

Activité d’urbanisme de L'ESPANTE

L'ESPANTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 26/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ESPANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2013 - 26/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ESPANTE

2 autorisations sur la période 14/02/2013 - 26/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à La Salvetat-Peyralès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ESPANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Combes, La Salvetat-Peyralès (12440) PC Logement I103, I112 13 816 m² 170 m² 2013/05/26
Les Combes, La Salvetat-Peyralès (12440) PC Logement I117, I114 13 816 m² 439 m² 2013/02/14

Répartition géographique des autorisations de L'ESPANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'ESPANTE

Sources des informations sur L'ESPANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ESPANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ESPANTE ?
L'ESPANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ESPANTE ?
Le profil de L'ESPANTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ESPANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ESPANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ESPANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides