L'ESCALE - Permis de construire et DP

Active
793008822 Société civile immobilière PME Créée le 01/05/2013

Infos clés

Présentation détaillée de L'ESCALE

L'ESCALE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Pujaut.

Profil et organisation

L'ESCALE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30390 à DOMAZAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ESCALE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de L'ESCALE

Activité d’urbanisme de L'ESCALE

L'ESCALE compte 8 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 28/07/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ESCALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

22/10/2013 - 28/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de L'ESCALE

8 autorisations sur la période 22/10/2013 - 28/07/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Pujaut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ESCALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
512 Avenue Du Grand Angles, Les Angles (30133) PC Locaux BC33, BD114 6 464 m² 915 m² 2025/07/28
Che De La Gare, Sauveterre (30150) PC Logement AY31 392 m² 106 m² 2023/04/04
Chemin De Courtebotte, Orange (84100) PC Locaux P1567, P1570 7 807 m² 453 m² 2023/02/10
15 Te Boulevard Frederic Mistr, Villeneuve-lès-Avignon (30400) PC Logement BS241 900 m² 170 m² 2022/11/22
Che Des Bergers, Pujaut (30131) PC Logement AI128 481 m² 83 m² 2021/07/01
Che Des Bergers, Pujaut (30131) PC Logement AI128 507 m² 117 m² 2019/07/11
Chem Des Bergers, Pujaut (30131) PC Logement AI117 704 m² 165 m² 2014/08/11
Rte De L Escale Zi De Signargues, Domazan (30390) PC Locaux AC346, AC347 5 011 m² 622 m² 2013/10/22

Répartition géographique des autorisations de L'ESCALE

Demandeurs comparables à L'ESCALE

Sources des informations sur L'ESCALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ESCALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ESCALE ?
L'ESCALE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ESCALE ?
Le profil de L'ESCALE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ESCALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ESCALE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ESCALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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