L'ESCALE - Permis d'aménager

Cessée
539327551 SAS, société par actions simplifiée Créée le 29/11/2011

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de L'ESCALE

L'ESCALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ernée.

Profil et organisation

L'ESCALE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 53500 à ERNEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'ESCALE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/11/2011

Siège social

Permis d'aménager de L'ESCALE

Activité d’urbanisme de L'ESCALE

L'ESCALE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 23/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ESCALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/09/2013 - 23/09/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de L'ESCALE

2 autorisations sur la période 23/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Ernée.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Semondieres, Ernée (53500) PA BM204 2013/09/23
Les Semondieres, Ernée (53500) PA BM203, AP470 2013/09/23

Répartition géographique des autorisations de L'ESCALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'ESCALE

Sources des informations sur L'ESCALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ESCALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ESCALE ?
L'ESCALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ESCALE ?
Le profil de L'ESCALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ESCALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ESCALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ESCALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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