2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES VIGNERONS DE JALES ET CRUZIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaulieu.
LES VIGNERONS DE JALES ET CRUZIERES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 07460 à Beaulieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VIGNERONS DE JALES ET CRUZIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2014 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VIGNERONS DE JALES ET CRUZIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/12/2014 - 15/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Beaulieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VIGNERONS DE JALES ET CRUZIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Chem Des Vignerons, Beaulieu (07460) | PC Locaux | B63 | — | 75 m² | 2021/12/15 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gare, Beaulieu (07460) | PC Locaux | B63, B64 | 17 425 m² | 1 400 m² | 2014/12/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
