2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
LES VERGERS DU BOIS MACE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cellier.
LES VERGERS DU BOIS MACE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44850 au Cellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VERGERS DU BOIS MACE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/12/2016 - 12/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DU BOIS MACE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/12/2016 - 12/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Cellier. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DU BOIS MACE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisations affichées pour 2019 sur cette page.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Taillis Du Bois Mace, Le Cellier (44850) | PC Locaux | ZI43, ZI45 | 39 350 m² | 979 m² | 2019/08/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Cellier. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisations affichées pour 2020 sur cette page.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois Mace, Le Cellier (44850) | PD | ZI164, ZI165 | 1 995 m² | 2020/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
