2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.
LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49250 à Brissac Loire Aubance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 26/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/07/2014 - 26/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""Saint Jean"" - Saint Remy, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | ZH58, ZH59 | 49 800 m² | 181 m² | 2021/08/26 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint-Jean-De-L Isle, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | ZH61, ZH59 | 49 800 m² | 197 m² | 2014/09/27 |
| Saint Jean De L Isle, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | ZH61, ZH59 | 49 800 m² | 294 m² | 2014/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
