LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE - Permis de construire et DP

Active
389888926 Société civile d'exploitation agricole Créée le 31/12/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.

Profil et organisation

LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49250 à BRISSAC LOIRE AUBANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
31/12/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

Activité d’urbanisme de LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 26/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/07/2014 - 26/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

3 autorisations sur la période 11/07/2014 - 26/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
""Saint Jean"" - Saint Remy, Brissac Loire Aubance (49320) PC Locaux ZH58, ZH59 49 800 m² 181 m² 2021/08/26
Saint-Jean-De-L Isle, Brissac Loire Aubance (49320) PC Locaux ZH61, ZH59 49 800 m² 197 m² 2014/09/27
Saint Jean De L Isle, Brissac Loire Aubance (49320) PC Locaux ZH61, ZH59 49 800 m² 294 m² 2014/07/11

Répartition géographique des autorisations de LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

Sources des informations sur LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE ?
LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE ?
Le profil de LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VERGERS DE SAINT JEAN DE L'ISLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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