Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0828 Chemin Des Grandes Vernes, Domancy (74700) | PD | 0B3883, 0B3885 | 737 m² | 2022/05/23 |
LES TROIS ROUES - Permis de démolir
Active
415185164
Société civile immobilière
Créée le 17/12/1997
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES TROIS ROUES
LES TROIS ROUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domancy.
Profil et organisation
LES TROIS ROUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74190 à Passy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TROIS ROUES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/12/1997
Siège social
Permis de démolir de LES TROIS ROUES
Activité d’urbanisme de LES TROIS ROUES
LES TROIS ROUES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2022 - 23/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TROIS ROUES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2022 - 23/05/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES TROIS ROUES
1 autorisation sur la période 23/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Domancy.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LES TROIS ROUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TROIS ROUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES BOUCANIERS
SIREN 518570023
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
SCI LES AMIS DES CAMPANULES
SIREN 402688162
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
2G CROISSANCE
SIREN 520603853
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI DE LA TOURNETTE
SIREN 531089852
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
GROUPE LALLIARD
SIREN 605720465
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
VAUDAUX EQUIPEMENTS
SIREN 325886059
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur LES TROIS ROUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TROIS ROUES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TROIS ROUES ?
LES TROIS ROUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TROIS ROUES ?
Le profil de LES TROIS ROUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TROIS ROUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TROIS ROUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TROIS ROUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable