2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
LES TOITS DE CHARANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.
LES TOITS DE CHARANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 05000 à Gap.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES TOITS DE CHARANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/03/2020 - 07/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TOITS DE CHARANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/03/2020 - 07/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TOITS DE CHARANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Grain De Ble Les Aurouzes, Gap (05000) | PC Logement | CY17, CY39 | 11 395 m² | 2 908 m² | 2021/01/07 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Aurouzes, Gap (05000) | PC Logement | CY17, CY39 | 11 395 m² | 2 908 m² | 2020/03/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/03/2020 - 07/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Grain De Ble Les Aurouzes, Gap (05000) | PA | CY17, CY23 | 27 265 m² | 2021/01/07 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Grain De Ble Les Aurouzes, Gap (05000) | PA | CY17, CY39 | 11 395 m² | 2020/03/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
